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Marques déposées par l'association loi 1901 Conseil des Chevaux de Basse Normandie
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NORMANDY HORSE INTERNATIONAL DEVELOPMENT STRATEGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMANDY HORSE INTERNATIONAL DEVELOPMENT STRATEGY
Conseil des Chevaux de Basse Normandie, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4031275
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/09/2023
NORMANDY HORSE INTERNATIONAL DEVELOPMENT STRATEGY de Conseil des Chevaux de Basse Normandie

Présentation de la marque NORMANDY HORSE INTERNATIONAL DEVELOPMENT STRATEGY

Déposée le 9 septembre 2013 par l'association loi 1901 Conseil des Chevaux de Basse Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NORMANDY HORSE INTERNATIONAL DEVELOPMENT STRATEGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Conseil des Chevaux de Basse Normandie domicilié(e) 6 avenue du maréchal montgomery - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil des Chevaux de Basse Normandie, M. Essartial Paul domicilié(e) 6 avenue du maréchal montgomery - 14000 - CAEN - France.

La marque NORMANDY HORSE INTERNATIONAL DEVELOPMENT STRATEGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031275.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDY HORSE INTERNATIONAL DEVELOPMENT STRATEGY est expirée depuis le 9 septembre 2023.

Conseil des Chevaux de Basse Normandie a également déposé les autres marques suivantes : NORMANDY EQUINE TOUR , NORMANDY EQUINE TOURS , NORMANDY-EQUINE-TOUR , NORMANDY-EQUINE-TOURS , NORMANDIE EQUINE TOUR , NORMANDIE EQUINE TOURS ; NORMANDIE-EQUINE-TOUR , NORMANDIE-EQUINE-TOURS , EQUI-INSTALLATION , équi-plateforme ; equi-plateform ; équi-plate-forme ; equi-plate-form ; équiplateforme ; equiplateform , JEUX EQUESTRES NORMANDS , Normandy Horse Trade Fair ; Normandy-Horse-Trade-Fair ; Normandie Horse Trade Fair , INNORES , équidéfi , Normandy Horse Training ; Normandy-Horse-Training ; Normandie-Horse-Training ; Normandie Horse Training , JEUX EQUESTRES DE NORMANDIE , Normandy Horse Guide ; Normandy-Horse-Guide ; Normandie Horse Guide ; Normandie-Horse-Guide


Conseil des Chevaux de Basse Normandie, association loi 1901 - 6 avenue du maréchal montgomery - 14000 - CAEN - France


Conseil des Chevaux de Basse Normandie, M. Essartial Paul - 6 avenue du maréchal montgomery - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

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